Question?

FAQ

Un jobiste peut-il travailler avec des produits dangereux ?

Tout dépend des produits utilisés et des circonstances.

 

Le principe de base pour déterminer si un jobiste est autorisé à un poste défini repose sur l’analyse des risques élaborée par l’utilisateur. L’utilisateur doit tenir compte du type d’agents chimiques utilisés au poste de travail et prendre les mesures de prévention qui s’imposent. Il doit, dans son analyse, tenir compte du manque d’expérience, de l’absence de conscience des dangers ou du développement non encore achevé des jeunes. L’autorisation est éventuellement mentionnée par l’utilisateur sur la fiche de poste de travail.

 

Quoi qu’il en soit, dans tous les cas, il faut bien s’assurer que les produits utilisés ne sont pas classifiés en tant que substances toxiques ou cancérigènes, causant des altérations génétiques héréditaires, ayant des effets néfastes pour le fœtus pendant la grossesse, ayant un effet néfaste chronique sur l'être humain.

 

En effet, la réglementation interdit, par principe, d’occuper un jeune travailleur à des travaux dangereux qui impliquent l’utilisation de produits classés dans une des catégories figurant sur la liste non limitative des agents, travaux et lieux de travail interdits. Cette liste est fournie à l’annexe du Code X.3 – Jeunes au travail.  Elle est non limitative.

A noter que, sous certaines conditions, les étudiants jobistes peuvent malgré tout exercer des activités reprises dans la « liste non limitative de travaux interdits ».  Il faut, dans ce cas, que :

 

  • l’étudiant travailleur ait 18 ans ou plus
  • l'orientation de ses études corresponde aux travaux auxquels les clauses d'interdiction s'appliquent
  • l’employeur prenne les mesures de prévention effectives et contrôlées par la ligne hiérarchique
  • les travaux soient effectués en présence d’un travailleur expérimenté
  • l’utilisateur ait demandé l'avis de son (ses) service(s) de prévention et des représentants des travailleurs (CPPT)
     

Aucune dérogation ne s’applique pour la conduites d'engins de levage, les travaux de démolition et de retrait d’amiante, ni pour les travaux de fumigation.